Jacques Mouly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mouly (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense depuis le
25 février 2003
Groupe:
Conseil pour les affaires administratives du ministère de la défense depuis le
date_debut="2007-03-18"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000268177(source JORF)
réintégration
24 Août 200624/08/2006
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000803418(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Mouly (Jacques, René)
conseiller pour les affaires administratives, chef de bureau au ministère. Chevalier du 6 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-06"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000595465(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 200320/06/2003
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000778801(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200306/06/2003
De: Mouly (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la vie associative et des cérémonies à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
Conseil pour les affaires administratives
date_debut="2003-02-25"
JORFTEXT000000229400(source JORF)
nomination
08 Avril 200308/04/2003
De: Mouly (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense
Groupe:
Conseil pour les affaires administratives du ministère de la défense
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000229400(source JORF)
détachement
08 Avril 200308/04/2003
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000596456(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000774560(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000773375(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000216766(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 200004/06/2000
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies. »
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000582438(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 200026/05/2000
De: Mouly (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-17"
JORFTEXT000000553309(source JORF)
promotion
12 Avril 199512/04/1995
De: Mouly (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1995 pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
JORFTEXT000000369099(source JORF)
promotion
19 Janvier 199519/01/1995
De: Mouly (Jacques, Maurice)
directeur de bureau à la succursale de Béziers
Objet:
directeur de la succursale de Douai
Remplace:Mme Mathieu
Groupe:
Direction de la succursale de Douai
date_debut="1993-06-01"
JORFTEXT000000545282(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.